Hippodrome de Compiègne, on fait le point?

Je vous avais déjà parlé, dans un billet intitulé «Des petits arrangements entre amis de l'UMP à Compiègne» de la vente, en mars 2010, par le ministre du budget de l'époque, Éric Woerth, de l'hippodrome de Compiègne, à un prix défiant toute concurrence et ce, au détriment des finances publiques.

Depuis ce billet, la situation a évolué. Avant de faire le point sur cette affaire, il convient de faire un rapide rappel de ce qui s'est passé depuis que, le 14 juillet 2010.

Le 14 juillet 2010, le Canard enchaîné a affirmé qu'Eric Woerth a «bradé» l'hippodrome de Compiègne «à une société amie». Pour le journal, le terrain avait été bradé, au sens où les estimations d'experts évaluaient à 20 millions d'euros le terrain de cet hippodrome, alors que la vente des fêtes pour un montant d'un peu plus de 2 millions d'euros. Dans cet article, le journaliste, précisait que le terrain avait été vendu 2 000 005 d'euros et que l'hippodrome était constitué “de tous les équipements : tribunes, restaurants, bâtiment administratif, box, pesage, guichets, etc. soit, 5.000 m2 d'immeubles anglo-normands, sur 57 hectares".

Plusieurs experts ont confirmé la sous-évaluation financière de ce terrain, vendu “à la sauvette”, sans appel d'offres,, à quelques jours du départ d'Éric Woerth du ministère du budget et malgré l'avis défavorable des services des précédents ministres ...

Naturellement, l'opposition parlementaire a exigé que toute la lumière soit faite sur cette vente qui, rappelons-le, a affaibli les finances publiques de 18 millions d'euros . Christian Bataille, député socialiste du Nord, a annoncé le 3 Septembre 2010, qu’il saisissait le procureur général de Paris afin de diligenter une enquête judiciaire.

Parallèlement, 7 autres députés du Parti Socialiste ont déposé une plainte auprès du parquet de Compiègne qui a décidé, fin décembre 2010, d'ouvrir une information judiciaire contre X. sur le volet non ministériel de cette affaire et a demandé le dépaysement du dossier.

Le 16 novembre 2010, Jean-Louis Nadal, procureur général près la Cour de cassation, a saisi la commission des requêtes de la Cour de Justice de la République (CJR) dans le cadre de l'affaire de l 'hippodrome de Compiègne. Éric Woerth étant ministre du budget au moment de la vente de la parcelle de l'hippodrome de Compiègne, la Cour de Justice de la République est la seule juridiction compétente pour juger les crimes et délits commis par des ministres dans le cadre de leurs fonctions.

La commission des requêtes de la Cour de Justice de la République se réunira le 13 janvier 2011 et devra se prononcer sur l'ouverture ou non d’une enquête concernant le rôle et la responsabilité de l'ancien ministre du Budget dans cette vente. Si elle juge la demande recevable, le procureur générale de la Cour de Cassation, Jean-Louis Nadal, saisira alors la commission d'instruction de la CJR, en application de l'article 68-2 de la Constitution.

Voyons maintenant ce qu'Éric Woerth dit pour sa défense

Depuis le début de cette affaire, l'ex ministre du budget affirme haut et fort que tout est légal, que le terrain n'a pas été sous-évalué, que tous les ministères et services concernés étaient d'accord pour que cette vente ait lieu au prix convenu. Il a même tenu à préciser, au cours d'une interview récente au journal le Figaro, que « c'est Matignon qui a tranché le 12 mars 2010 lors d'une réunion informelle » allant même jusqu'à préciser « Ce dossier, a été traité en interne par les administrations et, évidemment, pas par moi. Ce dossier m'a occupé six minutes, peut-être sept ».Une belle manière d'essayer de se défausser de toute responsabilité dans cette affaire.

• Affirmation qui a suscité l'étonnement de Me Saint Michel,représentant les plaignants: « il est surprenant que M. Woerth cite France Domaine dont il est l'autorité de tutelle pour justifier son accord à la cession du 29 octobre 2009 alors que la note de France Domaine sur ce sujet est datée du 24 décembre 2009 » (Soit près de 2 mois après l'accord de l'État !)
• Affirmation qui a valu un démenti poli mais ferme de l'entourage du premier ministre qui n'entend visiblement pas se voir refiler « la patate chaude ».

Il est remarquable qu'Éric Woerth, dans cette affaire comme dans L'affaire Bettencourt, utilise toujours le même système de défense : “ ça n'est pas moi, je n'ai rien fait, je ne sais rien, je ne suis responsable de rien”. Arguments bien connus de tous ceux qui se prétendent innocent et qui fait souvent sourire les professionnels du système judiciaire.

Loin de moi de vouloir anticiper sur la décision que va prendre la Commission des Requêtes de la Cour de Justice de la République. Je voudrais cependant souligner qu'il serait étonnant, au regard du document ci-dessous, en date du 29 octobre 2009, validé par la signature autographe d'Éric Woerth (engageant donc sa responsabilité), que cette commission déclare qu'il n'y a pas lieu d'ouvrir une enquête sur la vente de l'hippodrome de Compiègne.

 Crédit: Inventerre

Pourquoi serait-ce étonnant?
Parce que nous sommes dans un pays de Droit où la loi, et ses principes, s'appliquent théoriquement de la même façon à tous. 
Et parce qu'il arrive souvent, lorsque des personnes surendettées se retrouvent devant les tribunaux et essayent de défendre l'argument qu'ils ne se sont pas volontairement endettées, que 99% des juges leur mettent sous le nez les contrats de crédit portant leur signature et leur demandent : « c'est bien votre signature qui est en bas de ce contrat ? ». Ce à quoi les personnes sont bien obligé de reconnaître que oui, elles ont signé un contrat de crédit, le contrat de crédit en trop. Et ce qui amène inexorablement le juge a décider, sans chercher à en savoir plus, que le surendettement a été volontaire et que le surendetté doit assumer ses actes.
Donc, pour en revenir à la lettre ci-dessus, c'est bien la signature du ministre Éric Woerth (c'est écrit en toutes lettres en haut à gauche de la lettre) qui est apposée au bas d'une lettre qui annonce à l'acquéreur de l'hippodrome de Compiègne que l'État (que le ministre représente dans ce courrier officiel) a donné son accord pour la vente et qu'il n'a plus qu'à aller voir le trésorier payeur du Val-d'Oise afin de concrétiser la vente. 
En quelque sorte, en signant cette lettre, c'est sa responsabilité légale qu'Éric Worth engage. Comme notre surendetté engage sa responsabilité en signant un contrat de crédit, quand bien même il n'en a pas lu tous les termes.
Alors certes, ça n'est pas en bas du contrat de vente de l'hippodrome de Compiègne qu'on va trouver la signature d'Éric Woerth. Les choses sont ainsi faites dans nos administrations publiques, que, par délégation de signature, c'est probablement celles des représentants départementaux des ministères concernés qui est apposée au bas du contrat. Cependant, Le “brave fonctionnaire” qui a signé le contrat ne l'a fait que parce qu'il est délégataire de la signature ministérielle. Et comme dans toute délégation, c'est le supérieur hiérarchique du grade le plus élevé qui est légalement responsable en cas de problèmes. Ce qui veut dire qu'il y a, dans le circuit hiérarchique qui va du ministre à son représentant territorial, un document initiale, signé par le ministre, stipulant clairement que l'État, en la personne du ministre qu'il représente, autorise M. untel, titulaire de la fonction X., à signer le contrat de vente de l'hippodrome de Compiègne. C'est ce document et lui seul qui permettra d'établir la responsabilité juridique d'Éric Woerth et des autres ministres concernés par cette vente. Nul doute que la commission est au courant de cette pratique imposée dans toutes les administrations d'État et que, pour juger si il y a lieu de poursuivre ou pas, elle aura demandé ce document est surtout qu’il lui aura été transmis.

Nous n'avons plus beaucoup de temps à attendre avant de savoir si un ministre de la République est traité par une juridiction d'exception de la même façon que les n'importe quel citoyen par une juridiction courante.

Sources :Le Parisien ;Le Figaro ;Marianne2 ;Légifrance;Le Nouvel Obs ;  Inventerre;

Mots clés Technorati : Éric Worth,responsabilité juridique,hippodrome de Compiègne,premier ministre,ministre de l'agriculture,vente à perte,Cour de Justice de la république.

La semaine de 35 heures de travail est une solution au chômage, pas le problème!

L’année 2011 a à  peine commencé, que nous entrons de plain-pied dans la folie et le brouillage total des repères en matière de code du travail et de conditions de travail et de rôle du travail dans la vie sociale et économique des individus.

Alors que la principale préoccupation des Français, en ce début d’année, est de voir le personnel politique s’attaquer enfin à la question du chômage et aux problèmes sociaux et économiques que le chômage génère dans leurs familles et parmi leurs voisins, à droite comme à gauche on s’étripe au sujet d’une loi vieille de 10 ans : la loi sur la réduction du temps de travail.

Ce faisant, on oublie totalement que cette loi est une solution à un problème qui a surgi 20 ans avant la promulgation de la loi, celui du chômage endémique que connaissent les français en âge de travailler.

En effet, le problème que le législateur a essayé de résoudre en réduisant le temps de travail était le problème du chômage endémique qui s’était installé en France à cause de l’automatisation des tâches, de l’informatisation des postes de travail dans le secteur industriel, dans un premier temps, puis de la généralisation de la bureautique dans le secteur tertiaire.

De 1970 à 2000, l’implantation massive des outils liés aux nouvelles technologies a entraîné la suppression de 3 emplois sur 4. Parallèlement, chaque année, arrivaient sur le marché du travail environ 300 000 demandeurs d’emploi auquel on ne pouvait proposer aucun emploi.

Le marché du travail s’étouffait petit à petit, la demande étant très nettement supérieur à l’offre. Le travail, son sens, connaissait une véritable métamorphose que bien peu de dirigeants politiques ou d’entreprises et de salariés ont accepté de voir mais que 2 auteurs ont parfaitement bien cerné dès les années 1980 :

• André Gorz,dans son livre intitulé «Métamorphoses du travail»
• Jeremy Rifkin  dans son livre intitulé « la fin du travail »

Pour les entreprises, leurs actionnaires, les investisseurs, à partir de 1970 les dividendes ont connu une croissance phénoménale. La culture de toutes ces entreprises s’est focalisée sur la recherche permanente du baisse des coûts production en s’appuyant essentiellement sur le coût de la main-d’œuvre. Le monde de l’entreprise n’a plus été préoccupé que par la quête de la plus-value, des retours sur investissements immédiats et par la rémunération fructueuse des investisseurs. De fait, les entreprises ont totalement abandonné leurs responsabilités sociales, tout en exigeant de plus en plus que la société et les gouvernements leur accordent des privilèges et des passe-droits aux motifs sous entendu que si on ne cédait pas à leurs exigences, elles iraient s’implanter dans d’autres pays et accroîtraient ainsi le nombre de chômeurs.

Depuis 1970, tous les gouvernements qui se sont succédé ont cherché . à masquer, à dissimuler aux citoyens français, le désengagement total des employeurs dans le fonctionnement économique du pays et dans la prise en charge des salariés licenciés. Certains gouvernements ont même fait voter des lois favorisant le licenciement au prétexte de concurrence mondiale, de guerre économique.Ils ont également cherché à faire en sorte que la prise de conscience par les citoyens du nombre toujours croissant de personnes sans emploi ne favorisent une révolte sociale incontrôlable.

Les gouvernements de droite et de gauche n’ignorent pas que nous vivons, en France comme partout ailleurs sur la planète, dans un système économique marchand, dans lequel les transactions s’effectuent grâce à la monnaie. Système dans lequel, pour satisfaire nos besoins essentiels, nous devons avoir de l’argent (par fortune personnelle,par le travail, par l’investissement boursier ou industriel). En fait, l’équation très simple : si l’on n’a pas d’argent, on ne peut pas survivre , a titre individuel ou familial, car on ne peut pas satisfaire les besoins essentiels: se loger, se prémunir physiquement contre le froid et la chaleur, se nourrir, se vêtir et encore moins satisfaire les besoins secondaires, se soigner, se cultiver.

Les gouvernements de droite et de gauche n’ignorent pas que permettre une croissance exponentielle du chômage reviendrait, qui plus est, par appauvrissement substantiel de la population, à annihiler le système économique actuel.

En conséquence, la question lancinante qui hante nos dirigeants politiques, et au vu des sondages d’opinion, l’ensemble des citoyens français, et la question du chômage, de l’emploi. Légitimement, les citoyens attendent de leurs dirigeants qu’ils apportent des solutions aux problèmes économiques et sociaux que pose le chômage endémique.

Parmi les solutions que les différents gouvernements ont proposé depuis 1970, on trouve séparément ou concomitamment, l’allongement de la durée de scolarisation, l’incitation à entrer dans des cycles universitaires diplômants, la formation professionnelle en vue d’une reconversion, le reclassement, l’action sur l’âge de départ à la retraite, l’action sur la durée hebdomadaire légale du temps de travail, le blocage des salaires, etc.

• La formation professionnelle en vue d’une reconversion, a , au bout de 15 ans, face à un marché du travail totalement sclérosé,montré ses limites. Si elle permettait d’occuper les chômeurs, de faire baisser momentanément le nombre de chômeurs, elle n’était qu’une déviation qui aboutissait inexorablement, en fin de formation, dans la plupart des cas, à une réinscription à l’agence nationale pour l’emploi.
• Le reclassement au sein d’une entreprise dont l’objectif était de diminuer la masse salariale a été rejeté par bon nombre d’employeurs. La reconversion professionnelle dans un bassin d’emploi a aussi montré ses limites, des régions entières étant dévastées par les délocalisations, la fermeture d’usines et d’entreprises de services.

Dès le milieu des années 1970, des groupes de travail pluridisciplinaires ont été mis en place par les ministères concernés pour réfléchir à la question du partage du travail.

Constatant que la masse globale de charge de travail allait en diminuant alors que le nombre de demandeurs d’emploi croissait d’année en année, la seule solution politique et sociale, pour endiguer l’appauvrissement de la population et conjurer le risque d’un effondrement du système économique, résidait dans le partage du travail entre tous les individus en âge de travailler. Certes, on aurait pu, plutôt que d’entrer dans cette logique du partage du travail, laisser faire. On aurait parfaitement pu continuer le système stérile des formations à l’emploi. On aurait pu rendre la scolarité obligatoire jusqu’à l’âge de 35 ans. Mais n’oublions pas que c’est la collectivité nationale qui supporte le coût financier de ces actions . C’est un paramètre du problème non négligeable que les responsables politiques ne pouvaient ignorer.

Marché du travail hyper saturé + chômage endémique + gouffre financier de l’indemnisation du chômage+ risque d’explosion sociale, voilà les paramètres qui ont amené le gouvernement socialiste de l’époque a préférer la logique du partage du travail, au travers de la loi “réduction du temps de travail” . Cette loi faisait obligation à toutes les entreprises de plus de 20 salariés, à partir du1er janvier 2000, de réduire la durée hebdomadaire de travail de chaque salarié à 35 heures.

L’objectif était de réduire la durée de travail des actifs pour sauvegarder et/ou créer des emplois.

Il faudrait être de mauvaise foi pour prétendre que, du moins pendant les premières années de mise en place de cette loi, l’objectif n’a pas été atteint. En effet, et ce malgré la crise de 2007, la France a sauvegardé les emplois et si certains disparus d’autre ont été créés, n’en déplaise à ceux qui critiquent l’idée du partage du temps de travail.

Et tant qu’à faire, puisque ce sont les salariés et les retraités qui financent le chômage, autant que ce soit en travaillant moins et en partageant la charge de travail avec les demandeurs d’emploi, non?

Que ce ne soit pas toujours au même de tirer des bénéfices du travail productif…car ne nous leurrons pas, c’est parfois notre force physique, notre savoir-faire qu’apprécient les employeurs, mais c’est notre temps passé à produire du bénéfice financier pour lui et les actionnaires qu’il achète en versant un salaire. La preuve en est que toutes les négociations salariales sont basées sur le coût horaire du travail et que,de nos jours, la qualification du salarié n’est qu’un paramètre secondaire.

Or donc, la logique voudrait que dans un contexte économique comme celui que nous vivons depuis 40 ans, plutôt que de proposer de relever la durée légale du travail hebdomadaire, si l’on voulait réellement faire diminuer le nombre de personnes au chômage, la solution serait de voter une loi faisant passer la durée hebdomadaire légale de temps de travail à 30 heures par semaine.

Je me suis livrée à une rapide estimation qui devrait être affinée. On comptabilisait, au mois d’août 2010, 10 millions de salariés en France employés par des entreprises de plus de 20 salariés.

Si on fait passer ces 10 millions de personnes à 30H/semaine, sans diminution de salaire, on gagne 50 millions h/semaine cela fait 1,6 millions d’emplois à proposer aux chômeurs actuels….sans augmenter la masse salariale des entreprises et en diminuant la charge de l’indemnisation pour les finances publiques.

A moins qu’on revisite, comme le proposaient les 2 auteurs cités précédemment, le sens et la valeur du travail dans notre monde qui automatise de plus en plus l’activité productive de biens et services…Il serait peut-être temps, avant que de mauvais esprits n’envisagent une autre solution utilisée depuis plus d’un siècle pour réguler ce genre de problèmes; la guerre mondiale…

Sources: Eco89; Gérard Filoche ;Le Point; L’expansion; Europe1; Wikipédia; Ecogesam

Mots clés Technorati : 35 heures,Vals,Copé,Chômage,code du travail

Le fabuleux horoscope 2011 du bestiaire de Louise.

L'année 2011 sera pour l'ensemble des signes de notre horoscope une année traversée par Mars qui courra derrière Jupiter, qui enfourchera Saturne, pour lui prendre sa place de chef de l’Olympe, alors que Vénus, toujours un peu frivole, cherchera à se mettre sous les feux du soleil qui lui attend toujours une dame de rendez-vous avec la lune. La température de mercure augmentera considérablement, ce qui pour certains signes ne sera pas sans conséquences.
Voyons maintenant signes par signes ce qui vous attend pour l'année 2011
Les moutons
On va beaucoup chercher à vous caresser dans le sens du poil, surtout les moutons du premier décon. Certains n'hésiteront même pas à chercher à vous entraîner dans des coins très sombres. Méfiez-vous.
Moutons du 2e décon vous allez vous tuer à la tâche. On exigera toujours plus de vous.
Moutons du 3e décon à force de tout accepter, de suivre n'importent qui, vous pourriez tomber malade et attraper la rage. Ce qui est également possible pour les moutons des autres décons.
Les gnousVotre docilité apparente, quel que soit votre décon, pourrait vous jouer des tours. Vous pensez trop souvent pouvoir vous tirer de toutes les situations en vous montrant dociles et en suivant des chemins de traverse. Attention, malgré vos cornes, vous ne trompez personne. 2011 sera une période de transition Pour vous, la fin de l'été s'annonce orageuse et certains voudront vous transformer en moutons.
Les teignesPour les teignes du premier décon, il est à prévoir des retournements imprévus dans votre vie sociale.
Pour les autres décons, alors que vous recherchez plutôt une vie douce et pacifique, bien au chaud et au propre, afin de parasiter tranquillou, vous risquez d'être entraînés dans un maelström. Côté affaire, on vous fera de belles promesses mais des événements devraient se produire en septembre qui casseront vos rêves.
Pour ces 3 signes, l'année 2011 sera, comme les années 2007,2008,2009 et 2010, mais en pire, une année de disette.
Les perroquets.
Que vous soyez les perroquets des lions ou des gorilles, certains d'entre vous perdront leur voix. Les autres animaux préféreront cette année que vous vous taisiez et que vous alliez vous refaire un plumage ailleurs. Méfiez-vous, vous n'avez pas grande utilité dans la jungle et les temps sont durs. Vous pourriez parfaitement pour retrouver en train de rôtir sur une broche.
Les lions
Malgré votre aura de séduction, l'année qui vient va être difficile. Votre appétit est insatiable et cela vous stresse. Vous voulez beaucoup trop que tous les animaux confirment en permanence que vous êtes leur roi et que vous avez tous les droits. Cela pourrait vous jouer des tours.
Pour les lions du 2e décon, attention à la surchauffe nuit et jour. Ne faites pas trop de promesses que vous ne pourriez tenir. Malgré votre “courage” et votre “ténacité” de nombreuses épreuves vous attendent. Une  lionne pourrait vouloir prendre votre place de roi et y parvenir.
Les gorilles
Pour vous les amours vont bien. Mais vous êtes volages, surtout les gorilles du premier décon. Vous ne savez pas très bien si vous devez aller à droite ou à gauche.
Ne vous tapez pas trop vite sur la poitrine et ne criez pas trop fort, car cela vous fait paraître ridicule et n'impressionne personne. Cependant comme cette année et une année de grande compétition entre tous les signes, vous pourriez supplanter vos adversaires et augmenter votre territoire grâce au soleil qui vous permettra de clarifier les zones d'ombre.
Néanmoins, plutôt que de batifoler de jungle en jungle, vous seriez mieux avisés d'être plus présents dans votre jungle d'origine.
Les 2 derniers signes, à cause de la pagaille planétaire qui régnera sur cette année 2011, doivent être vigilant car une épidémie de rage pourrait frapper les 3 premiers signes et remettre en cause le statut privilégié des lions et des gorilles.
Ceci termine nos prévisions astrologiques pour l'année 2011.

Mots clés Technorati : Horoscope 2011